Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Acte royal. 1693-04-28. Versailles- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons ...CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
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Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Contient : Projet de réforme de la Faculté de théologie ; Pièces relatives à la Déclaration du Clergé de 1682 et au rôle de la ...Faculté de théologie en cette affaire ; Pièces relatives aux privilèges des régents en philosophie (f. 32), — et à la Faculté de droit, règlements pour les études et les docteurs agrégés, etc ; « Mémoire touchant les étrangers qui veulent obtenir des licences dans les Facultés du royaume » ; Pièces diverses, manuscrites et impr., relatives à l'Université (f. 79), — principalement au collège Mazarin, fondation de ce collège, etc. (f. 145) ; « Statuta collegii de Dainvilla, Parisius fundati anno 1380 », Paris, 1703, in-4°, impr ; « Mémoire et pièces » concernant « René Janneaux, docteur en la Faculté d'Angers » ; « Privilèges de l'Université de Poitiers », Poitiers, 1674, in-4°, impr ; « Statuta honorandae nationis Gallicanae recognita et reformata », Paris, 1715, in-16, impr ; Censures impr. (f. 317, etc.), etc. — Mandements impr. de Charles Rollin, 1695 (f. 321), — et 1696 (f. 322) ; « Judicium sacrae Facultatis theologicae Lovaniensis, de octo articulis... excerptis ex Casu conscientiae in Sorbona a quadraginta doctoribus 20 julii 1702 subscripto », Louvain, 1703, in-folio, impr. (f. 327); — Minutes de lettres du président de Harlay (f. 55 et 196) ; Lettre orig. de Daguesseau- Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.- Copies ; peu d'originaux.- Saint-Germain.- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Contient : Compte de « Jehan Pelletain » pour réparations au « chastel de Royan sur Gironde, » et au « chastel de Thalemon. » (1342) ...; « Compotus magistri Johannis de Cumba, notarii regii Calciate,... diocesis Petragoricensis... » (1343) ; « Compte Jehan le Mesureur, commis particulier à Honnecourt,... diocese de Cambrai... » (1376-1377) ; « Compte Guillaume Ansel, collecteur de monsr le duc d'Orliens en sa chastellerie d'Esparnay... » (1405-1406) ; « Compte de l'ofiee des vicaires de l'eglise Saint-Amé en Douay... » (1439-1440) ; « Compte particulier Robert de la Mare, viconte et receveur du Neufchastel de Lineourt..., de la recepte des revenues de plusieurs gens d'eglises, collieges et universitez, estans hors de l'obbeissance du roy... » (1442-1443) ; Compte de réparations faites au château de « Lezignen ». (1463-1464) ; Compte de réparations faites aux châteaux de « Poictiers, Lezignen », et « Nyort. » (1476) ; « Compotus particularis cujusdam peccunie restantis de summa IIc M seutorum domino nostro Regi moderno, tunc Dalphino Viennensi, in contracta matrimonii sui cum domina Karola Sabaudie, per dominum ducem ejus genitorem concessorum. » (1473) ; « Compte de feu Loys Rabâche, en son vivant commis par le Roy nostre sire à la garde des robes, manteaulx, fourrures, tableaulx, et autres choses faictes pour l'Ordre du Roy... » (1491) ; « Compotus nobilis viri Renati de Pinibus, scutiferi, domini de Pinibus, consiliarii domini nostri régis ejusque vicarii Tholose regii, de emolumentis et explectis dicte vicarie... » (1517-1518) ; Compte d' oeuvres faictes au chastel de Gysors..., par Pierre Le Fevre. » (1487)- Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.- Commençant par : « L'an mil trois cens quatre vingtz, le seiziesme ...jour de septembre, alla de vie à trespas le noble roy Charles cinquiesme... » et finissant par : «... Et des lors, comme il appartenoit, se nomma et porta roy de France, comme il estoit sans nulle doubte ».- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution- Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002- Appartient à ...l'ensemble documentaire : MAEDIGen0- Ce volume contient les contrats de mariage des personnages suivants : Philippe II d'Espagne avec Élisabeth de France, fille de Henri II, 20 juin 1559 (5) ; — Charles IX avec Élisabeth d'Autriche, fille de l'empereur Maximilien II, 14 janv. 1570 (12 et 24) ; — Louis XIII avec Anne d'Autriche, 22 août 1612, en espagnol (66), et en français (74) ; — l'infant d'Espagne Philippe, depuis Philippe IV, avec Élisabeth de France, 25 août 1612 (99 et 112), 1615, in-4°, impr.On peut, en outre, signaler dans ce volume les pièces suivantes : Actes relatifs au mariage de Charles IX avec Élisabeth d'Autriche, 1569-1570 (34-58) ; — « Articles de la Ligue deffensive faicte en considération des mariages entre les couronnes de France et Espaigne... », 1611 (60) ; — Bref de Paul V accordant les dispenses nécessaires pour le mariage de Louis XIII et d'Anne d'Autriche, 12 fév. 1613 (86), et attestation par Roberto Ubaldini, évêque de Montepulciano, que le pape a accordé à Louis XIII lesdites dispenses, 13 juillet 1615 (88) ; — Documents concernant les préparatifs et cérémonies du mariage de Louis XIII, 1616 (92) ; etc.- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
