Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Contient : Extraits des archives épiscopales de Périgueux, avec table (1044-1717) ; Sentence relative à la délimitation des ...paroisses Saint-Front et Saint-Silain de Périgueux (13 janvier 1487) ; « Acte de confidence de l'évêché de Périgueux » (15 novembre 1599) ; Copie fragmentaire d'une chronique des évêques de Périgueux, du XIIe siècle. Voy. Labbe, Bibl. nova mss., II, 737 ; Catalogues des évêques de Périgueux et de Sarlat ; « Mémoires pour l'histoire du cardinal de Bourdeille » ; Élégie latine d'Antoine Ducroux en son honneur. Tulle, 1763, in-4°, 12 pp. Impr ; Procédure sur les élections litigieuses des évêques Geoffroy de Pompadour et Jean de Bourdeille de Montagrier (1500) ; Procès-verbal de l'entrée solennelle de l'évêque Geoffroy de Pompadour à Périgueux, le 7 janvier 1503 ; Histoire civile et religieuse du Sarladais ; Extraits des archives de l'évêché d'Agen ; Extraits des archives du chapitre collégial de La Rochebeaucourt ; Extraits des archives du chapitre de Saint-Astier ; Tables (1013-1652) ; Catalogue des abbés de Saint-Astier ; Extraits des archives de l'abbaye de Cadouin ; Catalogue des abbés de Chancelade ; Extraits des archives du couvent de Sainte-Claire de Périgueux, avec table (1220-1731) ; Liste des prieurs de Saint-Cyprien ; Extraits des archives du prieuré de Saint-Cyprien et du château de Fages, en Sarladais ; « Extraits de plusieurs anciens titres concernant le prieuré de Saint-Cyprien » (1306-1530) ; Lettres de Louis XI, relatives à l'incendie des titres du prieuré de Fontaines (1476) ; Extraits des archives de l'abbaye de Fongauffier et de Belvès ; « Table chronologique des extraits des archives de Fongauffier et de Belvès » (1095-1674) ; Extraits du nécrologe de Saint-Pardoux-La-Rivière ; Fondation du couvent des Minimes de Plaignac par le comte de Foix Gurson (8 juin 1615) ; Extraits des archives de l'abbaye de Pérouse ; Extraits des archives de l'abbaye de Saint-Amand-de-Coly (412), du château de Peyraux (418), du château de Losse (420), du château de Pazayac (424 v°), de l'abbaye de Terrasson (427 v°), de la ville de Martel (431), du château de La Serre (439) ; Table alphabétique des noms contenus dans les extraits précédents ; Extraits des archives de la Chartreuse de Vauclaire, avec table chronologique, 1328-1522 (fol. 467) ; Catalogue des abbesses du Bugue ; Lettre de l'abbé Nadaud, curé de Teyjac, sur la découverte d'un catalogue des abbesses du Bugue ; Coutumes de Périgueux (fragment)- Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
Provider: - Institution: - Data provided by Europeana Collections- Contient : « Mémoire sur le restablissement de l'estude du droict dans Paris. » Note : « Le Roy veut que M. Pussort se prépare sur ...toutes les raisons pour et contre la proposition contenue en ce mémoire et en fasse rapport au Conseil de réformation, Colbert » ; « Advis sur le restablissement des escoles de droict civil et canonique dans Paris, » note autographe de Colbert ; « Mémoire de M. Bonaventure de Fourcroy touchant l'establissement de la faculté du droit civil en l'université de Paris » ; Projets d'ordonnance à ce sujet, 1679 ; Avis au Roi sur la façon d' « abattre la chicane », signé de « l'évesque de Seés », François Rouxel de Médavy ; « Plan général de la réformation de la justice, par J. Doujat, advocat en Parlement, docteur régent et Ier professeur du Roy en droit, en l'Université de Paris » ; Autres plans et avis sur la réformation de la justice ; « Projet d'ordonnance pour le règlement de la justice et l'abbréviation des procès, rédigé par escrit par le sieur d'Hautefort Claude de Bellièvre, premier président au parlement de Dauphiné, sous la régence de la reine Catherine de Médicis » ; « Articles arrestés en l'assemblée des maistres des requestes ordinaires de l'hostel du Roy, concernant la discipline intérieure de la Compagnie, » 1665 ; « Advis sur les arbitrages » ; Mémoire sur les abus qui se commettent dans la levée de l'impôt, par « Pescheur, esleu à Saint-Florentin » ; « Advis pour l'abbréviation des procès dans les eslections et greniers à sel » ; « Mémoire pour la réformation de la justice, » par « L. Musnier, président au parlement de Metz » ; Autres mémoires « pour abolir la chicquane » (fol. 336, 344), entre autres par Jean Alexis, avocat (fol. 354) ; « Au Roy. Traicté du commerce et réforme de la justice et de l'estat ecclésiastique, » par M. d'Orgeval ; Plans des décrets à prendre pour la réformation de la justice ; « Discours d'un fidelle subject du Roy, sur la réformation des abus de son Estat et sur de nouveaux et légitimes moyens de faire fonds aux finances » ; « Procès-verbal de la Conférence d'entre Messieurs les commissaires du Roy et Messieurs les députéz du Parlement, pour l'examen des articles proposéz pour la composition de l'Ordonnance de la procédure et instruction criminelle, 1670 » ; « Plan que je m'estois proposé pour l'édit des duels, » signé de l'avocat Bonaventure « de Fourcroy », 1679 ; « Mémoires sur plusieurs ordonnances des feu roys, touchant les registres des mariages, des naissances et des décès » ; « Traité de l'origine des fiefs, si en cas de félonie ou de commise, ils sont reversibles au Roy », 1669 ; « Des privilèges de ceux qui ont eu nombre d'enfans »- Numérisation effectuée à partir d'un document de substitution.- All metadata published by Europeana are available free of restriction under the Creative Commons CC0 1.0 Universal Public Domain Dedication. However, Europeana requests that you actively acknowledge and give attribution to all metadata sources including Europeana
