Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la ...séance du 31 juillet 1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 70-71.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret autorisant le ministre des affaires étrangères à délivrer tous passeports nécessaires pour le service de son département, lors de la séance du 30 juillet 1791. ...In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. p. 34.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Rapport par M. Fréteau-Saint-Just relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet ...1791. In: Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. pp. 34-35.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion de M. Fréteau-Saint-Just, au nom du comité diplomatique, demandant que le comité militaire s'entendra avec le ministre de la guerre relativement au sort du ...régiment des gardes suisses, lors de la séance du 15 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. p. 646.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret relatif à l’arrestation à Bar-sur-Aube d’une somme de 480,000 livres appartenant à l’Etat de Soleure, lors de la séance du 30 juillet 1791. In: Tome XXIX - Du ...29 juillet au 27 août 1791. p. 35.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Projet de décret proposé par les comités diplomatique, de Constitution, militaire, ecclésiastique, de marine et des pensions, relatif à l'ordre de Malte, lors de la ...séance du 26 septembre 1791. In: Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. pp. 341-342.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Discussion sur le projet de décret du 13 juin présenté à nouveau par M. Delavigne et relatif à M. de Condé, lors de la séance du 3 août 1791. In: Tome XXIX - Du 29 ...juillet au 27 août 1791. pp. 134-135.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Motion proposant l'ajout d'un article au titre V de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791. In: Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. p. ...167.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Décret, présentée par motion par M. Legrand, ordonnant l'arrestation de l'individu que le 17 juillet a tiré sur M. de La Fayette, lors de la séance du 18 juillet 1791. ...In: Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. p. 402.
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Lettre du Comte de Gower-Sutherland, ambassadeur d'Espagne, à M. Delessart, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 4 juillet 1791. In: Tome XXVII - Du ...6 juin au 5 juillet 1791. p. 707.